Marque enregistrée - Marque en non vigueur

NDM
NDM Acquisition Corp.

Numéro de dépôt :
93487619
Date de dépôt :
14/10/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
14/10/2003

Présentation de la marque NDM

Déposée le 14 octobre 1993 par NDM Acquisition Corp auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « NDM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-47 du 26 novembre 1993.

Le déposant est NDM Acquisition Corp., domicilié(e) 3040 East River Road, Dayton, Etat d'Ohio 45401 ETATS UNIS D'AMERIQUE - États-Unis.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET SIMONNOT, Ingénieurs-Conseils - France.

La marque NDM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93487619.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 10

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NDM est expirée depuis le 14 octobre 2003.

NDM Acquisition Corp a également déposé les autres marques suivantes : DIATEMP , SILVON , CLEAR SITE ADVANCED GEL TECHNOLOGY , NU-CONNECT


NDM Acquisition Corp. - 3040 East River Road, Dayton, Etat d'Ohio 45401 ETATS UNIS D'AMERIQUE - États-Unis


CABINET SIMONNOT, Ingénieurs-Conseils - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-13

Inscription le 18 juin 1996 - Transmission totale de propriété n°202641 - Publication au BOPI 1996-06-18

Inscription le 18 juin 1996 - Transmission totale de propriété n°202640 - Publication au BOPI 1996-06-18

Publication - Publication le 26 nov. 1993 au BOPI 1993-47

- Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques; emplâtres, matériel pour pansements et hydrogels entrant dans la composition de pansements. - Appareils et instruments médicaux et chirurgicaux

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.